Textes de droit congolais

Arrêté n°2741 du 14 mars 2012 portant engagement de certains candidats en qualité d'agent spécial principal contractuel en tête : M.MATANZALA Gildas Arnaud (Non publié au JO)

Arrêté n°2742 du 14 mars 2012 portant engagement de certains candidats en qualité d'agent spécial principal contractuel en tête : Melle.KIBELOLAUD Stelat Anaîse (Non publié au JO)

Arrêté n°2743 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête M.ELA Emile (Non publié au JO)

Arrêté n°2744 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête M.MABIALA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°2745 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.TSOKO Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°2746 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation, nomination et versement dans les cadres réguliers de la fonction publique de certains agents contractuels : en tête Melle.KOUMA Céline (Non publié au JO)

Arrêté n°2747 du 14 mars 2012 portant titularisation, nomination, versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOUBI Victorine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2748 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation et nomination de M.KOUMBHAT Alvin Cremy, instituteur contractuel dans les cadres réguliers de la fonction publique (Non publié au JO)

Arrêté n°2749 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MABOUSSOU Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°2750 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BABINDAMANA Benoît (Non publié au JO)

Arrêté n°2751 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OKOMBI Boniface (Non publié au JO)

Arrêté n°2752 du 14 mars 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OBAMI Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°2753 du 14 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.KILOLO Rachelle (Non publié au JO)

Arrêté n°2754 du 14 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.KOUNDA Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°2755 du 14 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de NIEME Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°2756 du 14 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NDINGA Casimir (Non publié au JO)

Arrêté n°2757 du 14 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NDELENGO Etienne (Non publié au JO)

Arrêté n°2758 du 14 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MBAMA Guy Nöel (Non publié au JO)

Arrêté n°2759 du 14 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MIFOUNDOU née DZIKI Elisabeth (Non publié au JO)

Arrêté n°2760 du 14 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve NZAOU née MANSOUELE Hélène (Non publié au JO)