Textes de droit congolais

Décret n°2012-239 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de M. KIBONGUI MOUMANGOU Juvic Stéphen, prestataire de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-240 du 22 mars 2012 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel de Melle. MOUCKALA Louise, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-241 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de Melle. DIAVILA LEZY Francely reine Emcha, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-242 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de M. BAKABANA BOUNGUISSA Djo jucanael, prestataire de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-243 du 22 mars 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête: M.AMOUAMOUA Cyrille. (Non publié au JO)

Arrêté n°3022 du 22 mars 2012 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en tête : Melle.BABAKOUAHOU KIALEMBO Laeticia Peggy (Non publié au JO)

Arrêté n°3023 du 22 mars 2012 portant engagement de Melle.OTIELI Lydie Pierrette en qualité de chancelière des affaires étrangères contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3024 du 22 mars 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MAPAKOUD Paulin (Non publié au JO)

Arrêté n°3025 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.ABIRA MOUANDINGA Antoinette, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3026 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOUDANGA MAPAKA Henriette, secrétaire sténo-dactylographe des cadres de la catégorie II échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3027 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.LULALA Daniel, chauffeur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3028 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.NKAYA NKAYA, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3029 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KINOUANI née BAZONZELA Antoinette, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3030 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MIAVOUKANA Louise, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3031 du 22 mars 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.ATIPO Marie Françoise, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3032 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.DZOMA Gaston Cyprien, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°3033 du 22 mars 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ISSANGA née BIYOT-DZONDO Elisabeth Ella Alida, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3034 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIATOULA-NSOUNDA, maître d'éducation physique et sportive des cadres des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3035 du 22 mars 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MEBOUK Marie Odette, journaliste contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3036 du 22 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KIDZOUANI-MILEBE Florence, journaliste des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)