Textes de droit congolais

Arrêté n°3590 du 4 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°341 du 4 février 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°3591 du 4 avril 2012 portant rectificatif aux arrêtés n°2199 , 2201 du 18 juin 2008 , - 2330 , 2331 du 23 juin 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°3592 du 4 avril 2012 portant rectificatif aux arrêtés n°3423 du 18 juillet 2002 , - 3661 du 25 juillet 2002 (Non publié au JO)

Arrêté n°3593 du 4 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°9159 du 19 novembre 2010, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Melle.OUNABAKIDI MOUNDELE Armande Césarine (Non publié au JO)

Arrêté n°3594 du 4 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°5485 du 02 août 2006, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne M.GOUMBA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°3595 du 4 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°9746 du 06 décembre 2006, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Melle.DIAZENZA Rachelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3596 du 4 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°5430 du 14 juillet 2010, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Melle.KOULEBISSA-BANZOUZI Philomène (Non publié au JO)

Arrêté n°3597 du 4 avril 2012 portant rectificatif aux arrêtés n°5943 du septembre 2008 , 7152 du 22 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°3598 du 4 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4841 du 9 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique de ex-pigistes du ministère de la communication, chargé des relations avec le parlement, en ce qui concerne Melle.KASSAMBE Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°3599 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : M.EKOMBA OLEGNA AYOYO Idol (Non publié au JO)

Arrêté n°3600 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de Melle.ATIPOL de NGALEFOUROU Rocharvelytte dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3601 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.OKAMBA Machevel Madile (Non publié au JO)

Arrêté n°3602 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.MASSALA Kadell Rudryl (Non publié au JO)

Arrêté n°3603 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.BAKALA MPANDZOU Simplice Maxilien (Non publié au JO)

Arrêté n°3604 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de Melle.BIKOUMOU Maïva Pégérish Nancelle, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3605 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : M.IBARA Marien Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°3606 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates dans le cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.IBARA Chaïna Medila Dordege (Non publié au JO)

Arrêté n°3607 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de Melle.KAYA MBOYO Estelle Angela dans le cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3608 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de certaines candidats dans le cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.OUENADIO MALEKA Claudevie Gelda (Non publié au JO)

Arrêté n°3609 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de certaines candidats dans le cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.YOUL'A Griffith Vanessa (Non publié au JO)