Textes de droit congolais

Arrêté n°3583 du 4 avril 2012 portant engagement de M.ZOLA M'PANDZOU PANDA, candidat de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3584 du 4 avril 2012 portant engagement de M.BAKI GOMA Dorian, candidat de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3585 du 4 avril 2012 portant engagement de M.MASSAMBA Thibault Nada Serrare, candidat de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3586 du 4 avril 2012 portant engagement de certains candidats en qualité de commis des SAF contractuel, en tête : Melle.AKONZO Eliane Nathalie (Non publié au JO)

Arrêté n°3587 du 4 avril 2012 portant engagement de Melle.MOUSSOKI MOULOKI Ellia Raïssa Claude, en qualité de monitrice sociale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3588 du 4 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°7091 du 31 août 2009 portant engagement de Melle.ONGAGNA NGALA Nadine en qualité de secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3589 du 4 avril 2012 portant rectificatif aux arrêtés n°4450 du 5 décembre 2000 , 5511 du 11 septembre 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°3590 du 4 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°341 du 4 février 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°3591 du 4 avril 2012 portant rectificatif aux arrêtés n°2199 , 2201 du 18 juin 2008 , - 2330 , 2331 du 23 juin 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°3592 du 4 avril 2012 portant rectificatif aux arrêtés n°3423 du 18 juillet 2002 , - 3661 du 25 juillet 2002 (Non publié au JO)

Arrêté n°3593 du 4 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°9159 du 19 novembre 2010, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Melle.OUNABAKIDI MOUNDELE Armande Césarine (Non publié au JO)

Arrêté n°3594 du 4 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°5485 du 02 août 2006, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne M.GOUMBA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°3595 du 4 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°9746 du 06 décembre 2006, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Melle.DIAZENZA Rachelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3596 du 4 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°5430 du 14 juillet 2010, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Melle.KOULEBISSA-BANZOUZI Philomène (Non publié au JO)

Arrêté n°3597 du 4 avril 2012 portant rectificatif aux arrêtés n°5943 du septembre 2008 , 7152 du 22 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°3598 du 4 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4841 du 9 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique de ex-pigistes du ministère de la communication, chargé des relations avec le parlement, en ce qui concerne Melle.KASSAMBE Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°3599 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : M.EKOMBA OLEGNA AYOYO Idol (Non publié au JO)

Arrêté n°3600 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de Melle.ATIPOL de NGALEFOUROU Rocharvelytte dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3601 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.OKAMBA Machevel Madile (Non publié au JO)

Arrêté n°3602 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.MASSALA Kadell Rudryl (Non publié au JO)