Textes de droit congolais

Arrêté n°3761 du 6 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°9068 du 17 novembre 2010, portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) en ce qui concerne Melle.MOUMPESSI Bellore Godeline (Non publié au JO)

Arrêté n°3762 du 6 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°3172 du 18 septembre 2010, portant intégration et nomination de certains agents dans les cadres des services sociaux (affaires sociales, en ce qui concerne Melle.BIKAKOUDI Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°3763 du 6 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°9055 du 25 septembre 1982, portant intégration et nomination de M.MILANDOU Gaston Joseph dans les cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°3764 du 6 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4976 du 9 août 2002, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale)en ce qui concerne Melle.NKOUOMASSOUOP Bienvenue Marie France (Non publié au JO)

Arrêté n°3765 du 6 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4975 du 9 août 2002, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres des services administratifs et financiers -SAF- en ce qui concerne M.BIKOUYAZHA Constant Armel (Non publié au JO)

Arrêté n°3766 du 6 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°3232 du 14 avril 2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en ce qui concerne Melle.OPINA Marie Racia Ninelle (Non publié au JO)

Arrêté n°3767 du 6 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°3707 du 02 mai 2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en ce qui concerne M.ITOUA KIBHAT Gene Urgel (Non publié au JO)

Arrêté n°3768 du 6 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°131 du 05 janvier 2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en ce qui concerne Melle.NDZILLA YOKA Sandrine (Non publié au JO)

Arrêté n°3769 du 6 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NZOBADILA Marie Anne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3770 du 6 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.BANZOUZI Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3771 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOUGHANI N'GONGO Lydie Flore Francine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3772 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOUNOUKAT Sylvain Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3773 du 6 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 1998 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BATCHI née PAULO Martine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3775 du 6 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.TATI Sébastien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3776 du 6 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.KANDA Jean Baptiste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3777 du 6 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGUIE Laurent, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3778 du 6 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.BATOMBANA André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3779 du 6 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NKOUIKANI Amélie Martine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3780 du 6 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGOKO Marguerite, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3781 du 6 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.EBON Auguste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)