Textes de droit congolais

Arrêté n°3875 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics), en tête : M.TCHIVENDAIS ONGHAGNA Servais Brunel (Non publié au JO)

Arrêté n°3876 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de M.MABIALA BOKOUYA Ray Cedric, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3877 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de M.MBOU Gines Cyr, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3878 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de Melle.EDY MILANDOU Mariam, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3879 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.MOUNGUELA MOKONO Time Jobian (Non publié au JO)

Arrêté n°3880 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.MASSAMBA Persy Heriath (Non publié au JO)

Arrêté n°3881 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de Melle.ANDZEGUI Jumguelle Flobottye, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3882 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.KOUMBA MABOUNDA Siroco Abib (Non publié au JO)

Arrêté n°3883 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de M.DOLEMA KPENGOULOUGNA Freddy Powell dans les cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3884 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.BOBOUNGA Julien Nazeli (Non publié au JO)

Arrêté n°3885 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.EYANGOLO MASSEY Hilly Justin Juray (Non publié au JO)

Arrêté n°3886 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de M.ANKIRA Marcel Nicaise, dans les cadres de la catégorie III, échelle 3 des perseonnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°3887 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de Melle.DIANTOUBA NGOMA Sloange, candidate de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3888 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BILOUBOUDI NGONGO Chancelle Dydelanche (Non publié au JO)

Arrêté n°3889 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de M.MASSAMBA BIBIMBOU Rossyl Deigthon dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°3890 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de M.AHOUE Aymard Rodrigue, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3891 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.AKESSE NGOUE Guillaume Yvernel (Non publié au JO)

Arrêté n°3892 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.ETA Privat Claude Firmine (Non publié au JO)

Arrêté n°3893 du 10 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4846 du 9 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-pigistes du ministère de la communication chargé des relations avec le parlement en ce qui concerne Melle.NIANGA Olga (Non publié au JO)

Arrêté n°3894 du 10 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°793 du 5 mai 1993, portant promotion au titre de l'année 1992 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en ce qui concerne Mme.BAZOLO née BASSOUNGUILA Angélique (Non publié au JO)