Textes de droit congolais

Arrêté n°4934 du 2 mai 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.OKO Hortense (Non publié au JO)

Arrêté n°4935 du 2 mai 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BAZIMBOU Jean Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°4936 du 2 mai 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.ANDIRI Dorothée (Non publié au JO)

Arrêté n°4937 du 2 mai 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OSSIBY MWA-NGO Ottard Arnaud Mazarin Romuald (Non publié au JO)

Arrêté n°4938 du 2 mai 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.AKOUANGO Syslvestre Saturnin (Non publié au JO)

Arrêté n°4939 du 2 mai 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.BOULANSA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°7278 du 26 juin 2012 modifiant l'arrêté n°3194 du 11 juillet 2008 portant publication de la liste des conseillers départementaux et municipaux à l'issue des élections locales du 29 juin 2008 (Publié au JO 2012-27)

Arrêté n°4841 du 27 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.EYONDO Patrick Cowell (Non publié au JO)

Arrêté n°4842 du 27 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.ELENGA Richard (Non publié au JO)

Arrêté n°4843 du 27 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BIKINKITA NTONDELE Chancelle Dalienne (Non publié au JO)

Arrêté n°4844 du 27 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BAKABANA CALINOU Mauricette (Non publié au JO)

Arrêté n°4845 du 27 avril 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BAKALA WAYIZIDI Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°4846 du 27 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NGAMI-MBOULOU Diane (Non publié au JO)

Arrêté n°4847 du 27 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ENGONDZO Symphorien (Non publié au JO)

Arrêté n°4848 du 27 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ILOY-LENGOUA Didianchi (Non publié au JO)

Arrêté n°4849 du 27 avril 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NKOMBO MPENA Talya Chydelle (Non publié au JO)

Arrêté n°4850 du 27 avril 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ELENGA Brodhel Giland (Non publié au JO)

Arrêté n°4851 du 27 avril 2012 portant engagement de Melle.MOULHARI Françoise, en qualité de professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4852 du 27 avril 2012 portant engagement de M.OKUYA Cyrille Maxime, candidat de l'enseignement technique en qualité d'instructeur principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4853 du 27 avril 2012 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : Melle.ADA-NZE Claudia Danielle Reine (Non publié au JO)