Textes de droit congolais

Arrêté n°5641 du 23 mai 2012 portant versement et promotion au titre des années 1988-1990-1992-1994-1996-1998-2000-2002-2004-2006 et 2008 de M.DZIAKETE MODY BOUBAKAR, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°2012-593 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.DIBANSA Maurice. (Non publié au JO)

Décret n°2012-594 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête: Melle KIPAMOU-MILANDOU Raïssa Ulrichelle. (Non publié au JO)

Décret n°2012-595 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de Melle. FANTORE FITY Ermelind Emmanuel Lachouchoute, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-596 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de M. SOUAKA Amedée, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-597 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de M. NGOT Bertrand, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-598 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de M. MBILA MAVOUNGOU Aymard Stanislas, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-599 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de M. OCKANDEY Celestin Brel, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-600 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de M. MBOUNGOU Alain Christian, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-601 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de M. LOUNIONZO KOUENDELA Armel Christian, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-602 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.DOMBI Patrick Wilson Nicaise. (Non publié au JO)

Décret n°2012-603 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de Melle. ESSANDZO MOKASSA Princesse Estelle dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-604 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de Melle. NSOUKINA MAMBOUENI Andriana Riccy dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-605 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de Melle. OGNAMY Abbe Jaurès ligide dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-606 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de Melle. BANDZOUZI Aude princia Mitterande dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-607 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de Melle. ANZAM LESSODJA Nadejda dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-608 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de Melle. BADIABO Yosile Mislie dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-609 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.BOULA Boris Roméo. (Non publié au JO)

Décret n°2012-610 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de Melle. KOUMOU MOUAMBANDA Irène Vicincia dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-611 du 23 mai 2012 portant intégration et nomination de M. LELHAULT Steby Dylhème Céleste Grâce dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)