Textes de droit congolais

Arrêté n°5486 du 21 mai 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre des années 2005,2007 et 2009 de Melle.Aïssi Emilie Valentine, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5487 du 21 mai 2012 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2007 de Melle.COULIBALY AÏSSATOU, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5488 du 21 mai 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.ONDELE IBARESSONGO Gaston, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5489 du 21 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ANSALLA Faustin, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5490 du 21 mai 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.OMBANDZA Ludovic Patrick, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5491 du 21 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BIBIMBOU Fréderic, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5492 du 21 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUANDA Joseph, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5493 du 21 mai 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.NGOMATH OMBOLA Stève, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°5494 du 21 mai 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de Mme.SAMBA née BABOTE Monique, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°5495 du 21 mai 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992n 1994, 1996, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MIENANDI Charles Gérard, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5496 du 21 mai 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.ITOUA Victor Olivier, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5497 du 21 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 de M.AMONA BILIYIKA Alphonse Raxel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5498 du 21 mai 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004 de M.ELO Albert, ingénieur géomètre des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°5499 du 21 mai 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.NGOUMA MBOUNGOU Jean Robert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5500 du 21 mai 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.BALONGA Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5501 du 21 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.NZINGOULA Stanislas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5502 du 21 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.NKANI-OKOUA Dunglo Bernard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5503 du 21 mai 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.MALONGA Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5504 du 21 mai 2012 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1986,1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de M.EGNAN Auguste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5505 du 21 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2004,2006,2008,2010 et versement de M.LOUFOUMA Paul Ernite, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)