Textes de droit congolais

Arrêté n°5561 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains adjoints techniques des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) en tête : M.IBOMBA Romuald Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°5562 du 22 mai 2012 portant promotion au grade supérieur à l'anncienneté au titre de l'année 2009 de M.NZIONO Jean Mermoz, administrateur des cadres de la catégoire I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5563 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête M.MBOUNGOU Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°5564 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUFOURA Isidore, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°5565 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.KAYA BIASSALA Jean Barthélemy, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (dounes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5566 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.EKOUELE Roger, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5567 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GOUMASSE Gabriel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5568 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MONGO OMBI, attaché des cadres de la catégoire I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5569 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.PERDYA AYOGO Suzanne Ernestine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5570 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains agents spéciaux principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Melle.MOUNDOUANGA Turedia Slevig Laura (Non publié au JO)

Arrêté n°5571 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.EDAMI-IBEMBABA Bertille, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5572 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.BANZOUZI Jean Pierre, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°5573 du 22 mai 2012 portant promotion à deux au titre des années 2007 et 2009 de Mme.KOUDISSA NTELO née NKOUNKOU BATSIMBA Célestine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°5574 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BANDIO Guy Blaise, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5575 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.VANGABI Auguste, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5576 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.TSENGUE Jean, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°5577 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OVA Guy Arcady, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5578 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.NZINGA Faustin, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°5579 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ATOULOU Zita Estelle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5580 du 22 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999-2001-2003-2005-2007 et 2009 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) : en tête Mme.MALOULA née BANZOUZI BEMBA Esther (Non publié au JO)