Textes de droit congolais

Arrêté n°6207 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.MOUNGUENGUI née MALOUALA Félicité, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6208 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.NGUENONI née BILOUATOU KONGO Huguette, agent spécial principa des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6209 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.GOSSOULI Eric Fidèle, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°6210 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KIBILA Benjamin Jeannot, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°6211 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.ITOUA Paul Françis, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6212 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.ITOUA Clément Sosthène, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°6213 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques techniques (agriculture, développement rural) en tête : M.OBAMBI Léopold (Non publié au JO)

Arrêté n°6214 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture et génie rural) en tête : M.LEBIKOU Raphaël (Non publié au JO)

Arrêté n°6215 du 6 juin 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.MAHOUKOU Fidèle, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6216 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.NGOROT Alexandre, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6217 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.GAMI Valérie Mélanie, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6218 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAFOUENI LOUNANGOU Joseph, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6219 du 6 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005, 2007 et 2009 de M.MATINGOU Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Décret n°2012-698 du 6 juin 2012 portant statut particulier du personnel de l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Décret n°2012-696 du 5 juin 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête: M.NDJOOLOUO Fiston Stève. (Non publié au JO)

Arrêté n°6081 du 5 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MISSIBOU Célestin, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6082 du 5 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et fiinanciers -SAF-(administration générale), en tête M.KIASADIPOTANE Luc (Non publié au JO)

Arrêté n°6083 du 5 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGAMPANA Isidore, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6084 du 5 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOKOMA Arsène, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6085 du 5 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NDAMBA Albert, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)