Textes de droit congolais

Arrêté n°6388 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ONGOUALA BOUYA Aristide Sclotte Ornelia, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6389 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MABIALA Léon Jean, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6390 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NZOMBO André, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°6391 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.MBOUESSIE Basile, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°6392 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ITOUA IPONGO Estelle Prisca, professeur adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6393 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.NGAMIYE NGOULOU Dominique, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6394 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OMPOU Espine rodheza, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6395 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OLINGOU Antoine, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°6396 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAKIMA André Steph, ingénieur des travaux d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°6397 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.TATY-PITRA André Raymond, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6398 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ALOUNA Jean Pierre, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6399 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.OKIELI Estache, chauffeur des cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°6400 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ODZI ESSENAMA Sandrine Claudie, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6401 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ONDELE Fernand Thibaud, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6402 du 8 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BOUKAKA BOLOUKA Rusthichelly, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6403 du 8 juin 2012 portant renouvellement de l'agrément pour la réalisation des études ou des évaluations d'impact sur l'environnement du bureau d'études ENVIRONNEMENT GESTION DURABLE (Non publié au JO)

Arrêté n°6404 du 8 juin 2012 portant agrément pour la réalisation des études ou des évaluations d'impact sur l'environnement du bureau d'études GEEPS-CONSULTING sarl (Non publié au JO)

Arrêté n°6405 du 8 juin 2012 portant approbation de l'avenant à la convention d'aménagement et de transformation n°13 du 13 novembre 2002, pour la mise en valeur de l'unité forestière d'aménagement Kabo (Non publié au JO)

Arrêté n°6406 du 8 juin 2012 portant approbation de l'avenant à la convention d'aménagement et de transformation n°12 du 13 novembre 2002, pour la mise en valeur d'unité forestière d'aménagement Pokola et l'unité forestière d'exploitation Pikounda-nord (Non publié au JO)

Arrêté n°6407 du 8 juin 2012 portant approbation de l'avenant à la convention d'aménagement et de transformation n°14 du 13 novembre 2002, pour la mise en valeur d'unité forestière d'aménagement Loundoungou-Toukoulaka (Non publié au JO)