Textes de droit congolais

Arrêté n°6760 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.ELION Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6761 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.DZONGONGOH Emmanuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6762 du 18 juin 2012 accordant une bonification d'échelon à Melle.PITRA PENA LANDOU Victorine Vinette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6763 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.NKY Raphaël, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6764 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.GOUAMBANDZOU Gaston, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6765 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NDOSSI Ghislain Karel, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6766 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MASSIVE Wilfrid Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6767 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008,2010 et versement de M.MBOKO Damas, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6768 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.GALEMINI Claire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6769 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003,2005,2007 et 2009 de Melle.MOUMBONGOLO Bienvenue Rita, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6770 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NKOUIKANI Jonas, instituteur des cadres de la catégorie B, hérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6771 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAHANIA Jean, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6772 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BANSIMBA Lucie NDALA, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6773 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ONIANGUE Alphonse, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6774 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.NKIANKALA Marien, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6775 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.NKENGUE Henriette, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6776 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001,2003, 2005 de M.MAVINGA BATA Jean Delphin, administrateur en chef des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6777 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NKENKO Moïse, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6778 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.ONDONGO née EYALA Jeannette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6779 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.MONGO née NKOUSSOU Elisabeth, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)