Textes de droit congolais

Arrêté n°6790 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MBEMBA Aimé Didier, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6791 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.IBA Ida Roseline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6792 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.MBON née OKANDZE Françoise, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6793 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.NDAYOUROU Pauline, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6794 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.NSIKA MIKOKO née NIANGUI KIOUNGA Denise, sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6795 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.FATAKY née AMPOUE Joséphine, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6796 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOPO Viviane, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6797 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.DZONGO Jacqueline, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°6798 du 18 juin 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.AMBETOS Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°6799 du 18 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OKOUMA Adolphe, ingénieur des travaux de l'information des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°6727 du 15 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ALOUNDZA Féderic, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6728 du 15 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KISSIEKIAOUA Dieudonné, ingénieuren chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6729 du 15 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006,2008 et 2010 de M.MONGO Paul, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6730 du 15 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de année 2009 de Melle.TSIETE Joséphine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6731 du 15 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête M.: M.ABOURI NDAM (Non publié au JO)

Arrêté n°6732 du 15 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MOTOULA Louis Noël, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°6733 du 15 juin 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OKOKO Edouard, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratfs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6734 du 15 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.DONDOKOLO Emmanuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6735 du 15 juin 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2010 de M.ESSAPOUNDOU Gaston, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6736 du 15 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.TARAGANZO-OKAKALA Distel Charlem, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)