Textes de droit congolais

Arrêté n°6875 du 20 juin 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et bonification d'échelon de M.LOPANZA François Abel, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6876 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.DOUNIAMA OKOPO Martial, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6877 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KIYINDOU Martin, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6878 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.NGAMAMBA NZIAKOLI Anatole, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6879 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.BAYINA Jean Maurice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6880 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.LEMBOKOLO Médard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6881 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008,2010 et versement de M.TCHIMBA Adolphe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6882 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009, versement et reclassement de M.NTSIBA Jean Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6883 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007,2009,2011, reclassement et bonification de M.MAKOUNDI Samuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6884 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.DISSIVOULOUD Jeanne Léontine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6885 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.MAYINGA Georges, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6886 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans titre des années 2008 et 2010 de Mme.KIPFOURI née NZEE-NDONG Colette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6887 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de M.NGOULOU KINANA Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6888 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Melle.Roger OLOUENGUE BOUYA Leda, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6889 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.PEMBA née DIAKAYIZILA Léandry Gillmane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6890 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003, versemment et bonification d'échelon de M.IHONZO Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6891 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.LEBIKI Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6892 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1989 de madema BIDIE née SILAHO Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6893 du 20 juin 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.M'POMPA MALELA Armand Jonas, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6894 du 20 juin 2012 portant versement, reclassement et nomination de Melle.ENGOTI Bernadette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)