Textes de droit congolais

Arrêté n°6855 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Melle.OKAKA Véronique Hortense, technicienne qualifiée de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6856 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.KISSIEKIAOUA Dieudonné, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6857 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.ONGANIA, ingénieur zootechnicien des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°6858 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MASSAMBA Elie, ingénieurdes techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°6859 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de certains ingénieurs de travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage), en tête : M.ONKOURI Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°6860 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), en tête : Melle.AMOUNA-BILALA Yvette Florence (Non publié au JO)

Arrêté n°6861 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAKIMOUNA Michel, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6862 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007,2009 et 2011 de Melle.AKAMBO Julienne Léonie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6863 du 20 juin 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°3566 du 23 juillet 2002, portant promotion au titre des années 1993,1995,1997 et 1999 de certains maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en ce qui concerne Melle.LOUNDOU-MAKANGA Chantal (Non publié au JO)

Arrêté n°6864 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KIMINOU Pierre André, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6865 du 20 juin 2012 portant promotion ) deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.YOUVOUDI Arnaud Pierre, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°6866 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.TATY Auguste, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6867 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOUALA Abraham Restauré, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6868 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OUANDE Raymond, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6869 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.FITY Jean Michel, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6870 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.NZAMBI née NGHOUMA FOUTOU Hortense, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°6871 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BAGAMBOULA Eugène, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°6872 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.BASSISSA Monique, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6873 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MACKITOU Jean Brice, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6874 du 20 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.HOUMBA Honoré Gaspard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)