Textes de droit congolais

Arrêté n°6960 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MALONGA Jean Paul, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°6961 du 21 juin 2012 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIAMBANZILA Jacques, adjoint technique du machinisme agricole des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°6962 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.MONDZONGOYI Bédia Morline, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°6963 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.GNAMALOZOLI EDINGUITAH Romaine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6964 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.BAZABIDILA Alphonsine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6965 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ZOBANDOKI Aristide Elie Bernard, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6966 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ITOUA Gabriel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6967 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.FOURIKA Serge Thierry, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6968 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KILOUNGA Robert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6969 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de monsieurOGNANGUET-SAMBA Emmanuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6970 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OKOMBI Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6971 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OMPOU Rodhez Claver, sous-intendant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°6972 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BAYOUNDOUKILA Sebastien Nicaise, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6973 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.BOUESSO Madeleine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6974 du 21 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.NTSOTOUNA Henriette,secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6975 du 21 juin 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MABINA Eugènie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6976 du 21 juin 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête M.DINGA Jean Bienvenu (Non publié au JO)

Arrêté n°6978 du 21 juin 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête Melle.NKOLI Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°6979 du 21 juin 2012 portant affectation de M.MBOUKADILOU Mathias, professeur des lycées des cadres de la catégoire I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6980 du 21 juin 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.MONDJA Clarisse, monitrice sociale contractuelle , retraitée (Non publié au JO)