Textes de droit congolais

Arrêté n°7461 du 29 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOMBO MALONGO Séverine Nadège, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7462 du 29 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de M.BOUSSIEGUE Magloire Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7463 du 29 juin 2012 portant promotion à deux au titre des années 2009,2011 et bonification d'échelon de M.DZILAMONA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7464 du 29 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de M.MBANI Barthelemy, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7465 du 29 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.LEMPOUA née NENE Marthe, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7466 du 29 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUKASSA Jacques Delétoile, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7467 du 29 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991,1993,1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.BIKAKOU LOUTANGOU Vincent, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7468 du 29 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.BIAYOKILA Gervais Alain, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7469 du 29 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MOUEME Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7470 du 29 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.LOUKOUIKOULOU Honorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7471 du 29 juin 2012 portant promotion à deux au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2007 et 2009 de Melle.NGAMONA Luce Natacha, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7472 du 29 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.NGANDZELZ Cécile, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°7473 du 29 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.VOUVOUNGUI Ruth Marthe,administrateur en chef des cadres de la catégorie 1, échelle 1 des services admininstratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7474 du 29 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ALANA, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7475 du 29 juin 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.BANDIO KIESSAMESSO Pauline, administrateur des cadres de la catégorie 1, échelle 1 des services admininstratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7476 du 29 juin 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2011 et versement de M.OTONGO-EYOMO Gilbert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7477 du 29 juin 2012 promotion promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BAKANA MOUPATA Brice, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7478 du 29 juin 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2011 et versement de M.SOULA Olivier, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7479 du 29 juin 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2010 de Mme.ONDZE née ADIANA Hélène, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7483 du 29 juin 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.TSONO Alexis Corneille, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)