Textes de droit congolais

Arrêté n°8389 du 12 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, de M.NKODI-LOUAMBA Jean Edmond, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8390 du 12 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.KIMBEMBE KIYINDOU Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8391 du 12 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.ITOUA Ghyslain Abraham, agent subalterne de bureau des cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel de service (Non publié au JO)

Arrêté n°8392 du 12 juillet 2012 portant versement et avancement de Melle.KOUBAKA Ida Yolande Lucile, commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8211 du 11 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BANGA Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8212 du 11 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de madame, MOUSSOUNGOU née BAHOUMINA Thérèse, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°8213 du 11 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BAZOYA Fidèle, instittuteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8214 du 11 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OWAMOU Boniface, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8215 du 11 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OPOU Eric Fidèle, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (jeunesse et sports) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8216 du 11 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KOUVOUTOUKILA Bienvenu Appolinaire, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8217 du 11 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LOUPPE BADIANGANA Alice, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8218 du 11 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOULOUMOU Adèle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8220 du 11 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.TCHILIMBOU Jean Claude, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8221 du 11 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOUTSITA Eulalie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8222 du 11 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOUKOULA Marie Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8223 du 11 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BIONG Jean, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8224 du 11 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de M.BIDOUNGA Mellon Magloire, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8225 du 11 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de Mme.MANAMOU née OLIELE Cécile, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8226 du 11 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.GAMBOU Emilienne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8227 du 11 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.AKAYOA Léontine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)