Textes de droit congolais

Arrêté n°8063 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.SAMBA Paul, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8064 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ESSENGUE Théodore, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8065 du 9 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005,2007, 2009 et 2011 de M.NGUENDZA Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8066 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NZABA Jean Crespin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8067 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BOUASSAKA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8068 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.NGOMA née NZOUSSI Françoise, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8069 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.GOMA Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8070 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KIPFOURI Prosper, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8071 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 et bonification d'échelon de M.MVOULA-NGOUAKA Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8072 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TONY Gustave, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8073 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MILANDOU Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8074 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NTOTA Bernard, professeur des collèges d'eneignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8075 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.NDINGA Jacob, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8076 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OKOGNA OSSIE Georges, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8077 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003 ,2005, 2007, 2009 et versement de M.BAKOULA Jean Gabriel, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8078 du 9 juillet 2012 portant promotion au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.NDOKO Gisèle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8079 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.TCHIFOULA Albertine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8080 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NDZINDZELZ Jean Marie, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8081 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OKOUO, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8082 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAYOUNGA Gustave, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)