Textes de droit congolais

Arrêté n°8649 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NSONA Angélique, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8650 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.NSIMBA Honorine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8651 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOKELE Ferdinand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8652 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OBOUSSIKI Daniel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8653 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OTONGO Judicaël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8654 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BANTSIMBA NTADI Saturnin Augustin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8655 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MASSA NZONZOLO Eurendice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8656 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGOT Valentin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8657 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MANTETO Christelle Carolle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8658 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MAZIKOU Aimé Hubert, professeur certifé des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8659 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.NGOMBI Jacques, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8660 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUKOUYOU Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8661 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.OUNOUNOU Jean Thomas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8662 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MBANI MOUKOKO Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8663 du 17 juillet 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°6202 du 12 avril 2011, portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en... (Non publié au JO)

Arrêté n°8664 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.LOUSSIBA HEKOUENDA Pierre, professeurs collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8665 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.EFOULI Pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8666 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MODILOT-MAHOUKOU Arlette, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8667 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.TANDAT Fidèle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8668 du 17 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2007 et 2009 de M.RANDHY MAKOSSO Aloïse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)