Textes de droit congolais

Arrêté n°8906 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BASSEKANI Ferdinand, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8907 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 et 2011 de M.KOSSI Jean, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8908 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MBILAMPASSI Hortense, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8909 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, versement et bonification d'échelon de M.LONGUI Fulgence, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8911 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MBOUMBA Bienvenu Blaise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8912 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.OTOULI NTSONI Lucie Eveline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8913 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.YHOMBET-THOMBET, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8914 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.NZILA née MBATA Philomène, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8915 du 20 juillet 2012 portant ouverture de la campagne électorle relative au déuxième tour des élections législatives 2012 dans certaines circonscriptions électorales (Publié au JO 2012-30)

Arrêté n°8773 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KONDI TOLOLO Bienvenu Moïse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8774 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ENGALI André, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8775 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BANZOUZI-TALANI Alexandre, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8776 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains ingénieurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) en tête : M.NKUYA Eugène (Non publié au JO)

Arrêté n°8777 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 de Mme.MANKEZI née ZABAKANY NDOUNDOU Victoire, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8778 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) : en tête M.MPOVENOSSOURI Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°8779 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains secrétaires principaux d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF-(administration générale) en tête M.AMBOULOU Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°8780 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.OKON Samuel, vétérinaire inspecteur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°8781 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.KIPAMOU Lucie Rose, contrôleur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°8782 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.AKAYA Norbert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8783 du 19 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 de M.MPIOV-GANDZION Pascal, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)