Textes de droit congolais

Décret n°2012-790 du 24 juillet 2012 portant engagement de M. EYANAT Thomas Simplice, en qualité de professeur technique adjoint des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2012-791 du 24 juillet 2012 portant engagement de Melle. NSILOULOU Judith Joséphine, en qualité d'ingénieur des travaux des eaux et forêts contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2012-792 du 24 juillet 2012 portant engagement de Melle. ILOKI APENDI Anne Thérèse, en qualité d'attachée des SAF contractuelle (Non publié au JO)

Décret n°2012-793 du 24 juillet 2012 portant engagement de M. GNANGA Guy Gilbert, en qualité d'attaché des SAF contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2012-794 du 24 juillet 2012 portant engagement de Melle. KINOUINGOU NDZOUSSI Lucie Bertille, en qualité d'attachée des SAF contractuelle (Non publié au JO)

Décret n°2012-795 du 24 juillet 2012 portant engagement de Melle. BOUKONGOU Sylvie Elvire, en qualité d'ingénieur des travaux agricoles contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2012-796 du 24 juillet 2012 portant engagement de M. MOMBO BOUCKA Bienvenu, admis au test de recrutement de la fonction publique, en qualité d'attaché contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2012-797 du 24 juillet 2012 portant engagement de M. MATONGO Guy Roland, en qualité d'attaché des SAF contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°8924 du 24 juillet 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4515 du 06 Août 2008, portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.PIMOUABEKA MOUYATOLA Juliste, greffier principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services judiciaires (Non publié au JO)

Arrêté n°8925 du 24 juillet 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°2098 du 23 juillet 2008, portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.MBOUALE IBATA Lucie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8926 du 24 juillet 2012 autorisant le remboursement des frais de transport de personnel à M.ETOU Melaine Barnard (Non publié au JO)

Arrêté n°8916 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.AYANG NZE Germaine Annie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8917 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.KINOUANI Geneviève, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8918 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de M.KOUHOUNINA Emmanuel, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (jeunesse et sports) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8919 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.HOUMBA Philippe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8920 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1997 de M.LIEM Faustin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8921 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BATANTOU Bruci Stavi, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8922 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUSSIELE Aubain Jarel, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8923 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KIMOUINA Jacob, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°2012-759 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: Melle MAYEMBA LIPASSO Nadine. (Non publié au JO)