Textes de droit congolais

Arrêté n°8916 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.AYANG NZE Germaine Annie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8917 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.KINOUANI Geneviève, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8918 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et versement de M.KOUHOUNINA Emmanuel, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (jeunesse et sports) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8919 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.HOUMBA Philippe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8920 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1997 de M.LIEM Faustin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8921 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BATANTOU Bruci Stavi, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8922 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUSSIELE Aubain Jarel, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8923 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KIMOUINA Jacob, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°2012-759 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: Melle MAYEMBA LIPASSO Nadine. (Non publié au JO)

Décret n°2012-760 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. GALLESSAMI NTSALY Freddy dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-761 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de Melle. BASSOUAKA ABAYE Roseline dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-762 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. BASSAKANANA Jean Jacques dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-763 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. LALY TOIHIN Noudehouenou Gildas, candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-764 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. BAYIDIKILA Arnaud Ulrich, candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-765 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. MAVOUANGUI VANGOU David dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-766 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. MABOUNDA Le Cock D'Estaing, candidat de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-767 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. ITOUA APOYOLO Destin Patrick, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-768 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. KISSENGO MASSAMBA Astrid Audrey, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Décret n°2012-769 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. MOUKILA NKAYA Chéryl Josimart, candidat de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-770 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.KOUMOU AKOUALA ELENGA. (Non publié au JO)