Textes de droit congolais

Arrêté n°8983 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NDOLO Brigitte, professeur technique adjoint des lycées technique des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8984 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MAMPOSSI-NGOKO Justin Aimé, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8985 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MATOUMBA Clovisse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8986 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MIANTSIAMOUTIMA Rémy, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8987 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NDOUMA MOUSSOUNGOU Modeste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8988 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BEDI Auguste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8989 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGANGA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8990 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NTELANKE Martial, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8991 du 31 juillet 2012 portant versement et promotion à deux au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997 et 1999 de M.BANIBOUTILABO Pierre, professeur de lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°8992 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOMA Daniel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8993 du 31 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BASSIKISSA Antoine, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8994 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.DONGO-MOKE Jean Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8995 du 31 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.EBISSOU Célestin, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8996 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BIANTOUSSA Théophile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8997 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MISSAKILA Jean Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8998 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NZALA Gabriel, professeur des collèges des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8999 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MPASSI née NSONDE Odile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9000 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NGOMA Prisca Judith, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9001 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KOUKA-LOUMOUANGOU Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9002 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.PASSI née LEMBA Berthe, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)