Textes de droit congolais

Arrêté n°9581 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGATSE Sylvain Landry, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9582 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.KOUATILA Anne Solange, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9583 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TADI André, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9584 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.DIABINDAMA YALA Nazaire, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9585 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAVOUNGOU Julien, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9586 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BINIAKOUNOU Simon Constant Nazaire, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9587 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NGOBILA Julien,administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9588 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OPIAPA Willy Vincent, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9589 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOMBAMBO Fulbert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9590 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.TATI-TATI Jean Baptiste, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9591 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.ELENGA OYA Nicole, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9592 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NKOUMBOU Marcellin Désiré, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9593 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.BOSSOLO NGALA Tania Chrystelle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9594 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KITALA Guy Blanchard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAf-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9595 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGUEKOUA-OSSOUOLO Sylvie Gisèle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9596 du 16 août 2012 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de M.NIOUNGOU Michel au profit de M.AWE Christ (Non publié au JO)

Arrêté n°9597 du 16 août 2012 autorisant le remboursement des frais de scolarité au profit de M.IBOMI Aude Stael étudiant congolais boursier en Ukraine (Non publié au JO)

Arrêté n°9507 du 14 août 2012 portant révision de la situation administrative de Mme.BATETENA née MBANDOU Pauline, professeur des collèges d'enseignement génénal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9508 du 14 août 2012 portant révision de la situation administrative de M.PEDRO Antonio, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9509 du 14 août 2012 portant révision de la situation administrative de M.MAKAYA Roger, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)