Textes de droit congolais

Arrêté n°9608 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) en tête : M.KANZA Emmanuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9609 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains ingénieurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) en tête : M.OSSETE Jean Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°9610 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.NKOULA Sophie, adjointe technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9611 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.BABINDAMANA Alexandrine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9612 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Mme.MILONGUI née DIAMESSO Elisabeth, monitrice sociale (option auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9613 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MOUNKALA Maxime, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°9614 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) en tête M.AWOUONI Laurent Ernest (Non publié au JO)

Arrêté n°9615 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OPOMA Simon Pierre, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°9616 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TANDOU-MOUMBENZA Jean Claude Valentin, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°9617 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.SAMBA Antoine, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9618 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.SAYA MABA Marius, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°9619 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.KOUNKOU Ange, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9620 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de année 2010 de M.MAKIMOUNA Michel, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9621 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de année 2010 de M.ALLOU-TOM Alfred, conducteur d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9622 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de année 2011 de M.MADZOU Victor, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°9623 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGASSAKI François, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°9624 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.NDZEBET Prosper, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industriels) (Non publié au JO)

Arrêté n°9625 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.SAMBA Etienne, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9626 du 17 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Melle.NKOULOU-GOSSELE Judith Nicole, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9627 du 17 août 2012 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de M.KABA Jacques au profit de Mme.TSIAKAKA Marcelline (Non publié au JO)