Textes de droit congolais

Arrêté n°9669 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.IBOMBO AKONZO Claire, professeur technique adjoint des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9670 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MOUKIELO Marie Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9671 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains ingénieurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) en tête : M.OYANDZA DIT-YELLA Pamphile (Non publié au JO)

Arrêté n°9672 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OMO Charles, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°9673 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MOUMBONDO Anselme Désiré, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9674 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.LUTETE- MABONDOKETTI Elisabeth, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9675 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.YOULA née ONTSOULA Denise, attachée des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9676 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.LUTETE MABONDOKETTI Elisabeth, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9677 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KOUA Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9678 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NZITOUKOULOU Jonas, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9679 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MAYILA NGAVOUKA Christophe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9680 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOUNGONDO MAMPAKA Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9681 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et bonification d'échelon de M.MOUCKETO-MOUASSA Philippe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9682 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Melle.BASSOUAKA Marie Noëlle Chantal (Non publié au JO)

Arrêté n°9683 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOUKA Martine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9684 du 20 août 2012 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de Melle.MFOULOU Agnès, administrateur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9685 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.NGANDZELE Cécile, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9686 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 M.MOUKENGUE Didier, inspecteur des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9687 du 20 août 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.GAMPIO Jacques Christophe, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9688 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains techniciens supérieurs de santé des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite en tête : M.MAGANGA François Xavier (Non publié au JO)