Textes de droit congolais

Arrêté n°9481 du 13 août 2012 portant engagemen de Melle.BISSI KIASSAKOULA Natacha, en qualité d'institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9482 du 13 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOUANGOU Antoine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9483 du 13 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.EWOTSOMBI Christ, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9484 du 13 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) en tête M.BATEKELA Appolinaire (Non publié au JO)

Arrêté n°9485 du 13 août 2012 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.ESSANABOULY Gisèle Annick, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers... (Non publié au JO)

Arrêté n°9486 du 13 août 2012 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.LOLO Marie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9487 du 13 août 2012 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.OUADIABANTOU Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°9488 du 13 août 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.GALIEME MOUPARA Olga Ludith (Non publié au JO)

Arrêté n°9489 du 13 août 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BIGNEMO Nazaire (Non publié au JO)

Arrêté n°9490 du 13 août 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NZINGOULA Jean Rufin Romuald (Non publié au JO)

Arrêté n°9491 du 13 août 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.EBANA-MBANDZA Léa Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°9492 du 13 août 2012 portant intégration, nomination, titularisation et versement de Melle.ZOUMBA Françoise, dans les cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9493 du 13 août 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête M.NGONI Adolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°9494 du 13 août 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°2745 du 3 mars 2011, autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation en informatique au CIRAS de Brazzaville, en tête : M.BAKANA Jean Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°9495 du 13 août 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°1570 du 90 février 2011, autorisant certains fonctionnaires des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) à suivre un stage de formation à l'institut national de la jeunesse et des sports (INJS) de Brazzaville, en tête : Melle.BINZA MINGUI... (Non publié au JO)

Arrêté n°9496 du 13 août 2012 autorisant les attachées de recherches des cadres de la catégorie A, hiérarchie I, du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique, à suivre un stage de formation à la faculté des sciences de l'université Marien NGOUABI (U.M.N.G) de Brazzaville en tête : ITOUA... (Non publié au JO)

Arrêté n°9497 du 13 août 2012 autorisant Melle.DINGHAT Dominique Urlène, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) à suivre un stage de formation au groupe HECC-ISCA de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°9498 du 13 août 2012 autorisant Melle.OPELO Danielle Annick Gertrude, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) à suivre un stage de formation à l'institut de gestion et de développement économique (IGDE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°9499 du 13 août 2012 autorisant M.KOUNOUNGA Alex Lebel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) à suivre un stage de formation à l'école nationale supérieure polytechnique (ENSP) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°9500 du 13 août 2012 autorisant M.MBAN Jasper Aristide, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) à suivre un stage de formation, à l'école nationale des sciences géographiques (IGN) de Champs sur Marne en France (Non publié au JO)