Textes de droit congolais

Arrêté n°9591 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.ELENGA OYA Nicole, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9592 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NKOUMBOU Marcellin Désiré, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9593 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.BOSSOLO NGALA Tania Chrystelle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9594 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KITALA Guy Blanchard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAf-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9595 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGUEKOUA-OSSOUOLO Sylvie Gisèle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9596 du 16 août 2012 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de M.NIOUNGOU Michel au profit de M.AWE Christ (Non publié au JO)

Arrêté n°9597 du 16 août 2012 autorisant le remboursement des frais de scolarité au profit de M.IBOMI Aude Stael étudiant congolais boursier en Ukraine (Non publié au JO)

Arrêté n°9507 du 14 août 2012 portant révision de la situation administrative de Mme.BATETENA née MBANDOU Pauline, professeur des collèges d'enseignement génénal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9508 du 14 août 2012 portant révision de la situation administrative de M.PEDRO Antonio, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9509 du 14 août 2012 portant révision de la situation administrative de M.MAKAYA Roger, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9510 du 14 août 2012 portant révision de la situation administrative de M.ANDOKANDE Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9511 du 14 août 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.ONDONGA EMBENA Marie Noëlle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9512 du 14 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGATSE Guy Richard Alfred, greffier principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 du services juridiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°9513 du 14 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MOUKETO IWANGOU Jean Baptiste, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 du services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9514 du 14 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.KOSSO Berthe Michelle, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°9515 du 14 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.OBEA née ESSAMA Augustine, sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9516 du 14 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.BIAKANA Amédée Yvonne, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9517 du 14 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.LONGO Pauline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9518 du 14 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.LOUBAKI Eugène, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9519 du 14 août 2012 portant promotion à deux au titre des années 2007 et 2009 de certains attachées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : M.MATSIONA Jean-Claude (Non publié au JO)