Textes de droit congolais

Arrêté n°9571 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ONDOUA Marcel, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9572 du 16 août 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.IBATA ELENGA née SOMBOKO Suzanne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9573 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BOUMBOULOU Paul, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9574 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.OKOKO BAYENGUE François, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) : admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9575 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.SENGA MAVOUNIA Mathias, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9576 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.KINKELA MIAKAKOLELA Berthe, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9577 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) : en tête Melle.ITOUA Adélaïde (Non publié au JO)

Arrêté n°9578 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) : en tête M.NGOUAMA Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°9579 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains conducteurs des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) : en tête Melle.LANZOUMOSSI Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°9580 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains conducteurs des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) : en tête M.ANZEMBE Jean Baptiste (Non publié au JO)

Arrêté n°9581 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGATSE Sylvain Landry, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9582 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.KOUATILA Anne Solange, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9583 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TADI André, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9584 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.DIABINDAMA YALA Nazaire, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9585 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAVOUNGOU Julien, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9586 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BINIAKOUNOU Simon Constant Nazaire, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9587 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NGOBILA Julien,administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9588 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OPIAPA Willy Vincent, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9589 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOMBAMBO Fulbert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9590 du 16 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.TATI-TATI Jean Baptiste, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)