Textes de droit congolais

Arrêté n°9788 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MAVOUNGOU BAYONNE Jean Bernard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9789 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MATONDO Victor, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9790 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.MATSIONA Jean-Claude, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9791 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Melle.NKOUSSOU Annetti, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9792 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 Melle.ZANGALA Jeanne Hélène, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9793 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.SANTOU Thérèse, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9794 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BANGUI Jean Marie, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9795 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.OBAMBI née MOKOMBI Célestine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9796 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.MANKOUSSOU Jean Baptiste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9797 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NTOMBANI Stanislas Guy Rufin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9798 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.NGOYA Jean Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°9799 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BILAYI Clément, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9800 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.KOUKOUTA Marcel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9801 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.TCHITEMBO François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9802 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NKOUNKOU Gaston, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9803 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.YOKA Julien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9804 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.TCHITEMBO Louis Marie, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9805 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.LILOKI Norbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9806 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.NGOMA-MILANDOU Annie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9807 du 22 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.KIBANGOU PONGUI Valentin Giscard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)