Textes de droit congolais

Arrêté n°9659 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technques (agriculture) en tête : M.NGOUNDOU Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°9660 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services technques (agriculture) en tête : M.MOUNDASSONGUE Boniface (Non publié au JO)

Arrêté n°9661 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services technques (agriculture) en tête : M.MBOU Jean Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°9662 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.KOYA MONGUYA ENGUTA, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9663 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.LOUSSINGAMA Samuel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9664 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.KELIBI née OKOUYA Gabrielle, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9665 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MOUKASSA Honorine, technicienne auxiliaire de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9666 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BIYENGUI Jean Claude, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9667 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.NGAMBOU NTSUINKANI Crescente Vicencia Picardie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9668 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.SAYA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°9669 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.IBOMBO AKONZO Claire, professeur technique adjoint des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9670 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MOUKIELO Marie Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9671 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains ingénieurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) en tête : M.OYANDZA DIT-YELLA Pamphile (Non publié au JO)

Arrêté n°9672 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OMO Charles, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°9673 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MOUMBONDO Anselme Désiré, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9674 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.LUTETE- MABONDOKETTI Elisabeth, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9675 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.YOULA née ONTSOULA Denise, attachée des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9676 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.LUTETE MABONDOKETTI Elisabeth, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9677 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KOUA Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9678 du 20 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NZITOUKOULOU Jonas, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)