Textes de droit congolais

Arrêté n°9715 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.AMBIERO Alain Georges Max, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines et industris) (Non publié au JO)

Arrêté n°9716 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.GUELOI-AMBOULOU Antoine, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques et industris) (Non publié au JO)

Arrêté n°9717 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.LINGUISSI William, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°9718 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOULA GOUYA Marius Daniel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9719 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.SALAMATE Alain François-Marie, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9720 du 21 août 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de Mme.ONANGA née KOUMOU Thérèse, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9721 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Melle.MOMBOLAT Annie Prestige Sylvie, inspectrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9722 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.NYANGA Lydie Viviane, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9723 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NTSALISSAN Edwige Marlène, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9724 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NZITA Léontine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9725 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.NGALIKOUBA Albertine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9726 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OYABA Marcellin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9727 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OSSIBI Pascal, chef ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9728 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.KOUEDIABA née MADIKA Mathilde, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9729 du 21 août 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KOUNDILA Marcel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9730 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NZOUSSI Jean Alain, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9731 du 21 août 2012 portant versement et promotion au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2002, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.MFOUANANE Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9732 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.BOWA Jean Christophe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9733 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MAYELE Ernest, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9734 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.MPIAKA née MOUNIELE Antoinette, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)