Textes de droit congolais

Arrêté n°9937 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.KANOHA ELENGA Louis, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9938 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.GANTSELE Alphonse, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9939 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.NTALANI Daniel, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielle) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9940 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2010 de M.MOUMBOKO Justin Jean Aimé, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9941 du 24 août 2012 portan promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MVOULI Théodore, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9942 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MAMPOLO Apollin Germain, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9943 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MBANZA OUENAZO Georges, adjoint techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9944 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MFOUTOU Marie Françoise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9945 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.KAMOUFOUNOUKO François, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9946 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains assistants sanitaires des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) admis à la retraite en tête M.MEKANE Germain (Non publié au JO)

Arrêté n°9947 du 24 août 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MASSAKA Victorine, secrétaire comptable des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des cadres administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°9948 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MBOUSSA AKOUALA Bienvenue, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9949 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KANGA-OLEBA Béatrice, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9950 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.LAGANNY Elie Youlam secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9951 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.EYONDE APENDI Estelle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9952 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Mme.ESSIE-MAYA (Non publié au JO)

Arrêté n°9953 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines) en tête : M.NGOMEMOUO Jean Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°9954 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOUSSOUAMOU Jean, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9955 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGOUOLALI Casomir, adjoint technique des travaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9956 du 24 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MABIKA Jean Pierre Djoulas, ingénieur des techniques industrielle des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)