Textes de droit congolais

Arrêté n°10062 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de certains conducteurs principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) en tête M.KOUTSOTSANA Edmond Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°10063 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 20089 et 2010 de M.ITOUA-OSSETE APENDY, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10064 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 20089 et 2010 de M.AKAYOA André Charles, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10065 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MACKOUMBOU Clémence, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10066 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BIAMPANDOU Aissa Bénédicte, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10067 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MABA TETANI Roger, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10068 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MASSANGA Edith Solange, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10069 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.NIANGUI Marie Pauline, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10070 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.BIKINDOU Evelyne Thérèse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10071 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ELENGA Thierry, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°10072 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.BITEKI Louis, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°10073 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.NGAPOULA Gaupool Emando, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10074 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGOMA NKADOULOU Sorel Rodrigue, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10075 du 28 août 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2007 et 2009 de Mme.FOUNDOUX née MISSOLO Eulale Valentine, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10076 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NGOUERI Jean Baptiste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10077 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.GOBILLA GAUMBAULT Ephrem Patricia Gabin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10078 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 et bonification d'échelon de M.NKOUNKOU Pierre Raphaël Nadège, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10079 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.ENDZANGA François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10080 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.DIAMESSO née D'ALVA Marie Elvira, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10081 du 28 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.OKOUO-NKABA née AMBOULOU Pechel, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)