Textes de droit congolais

Arrêté n°10308 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MALONGA Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10309 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MASSENGO Michelle Carelle Karine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10311 du 30 août 2012 portant nomination d'un chef de division (Publié au JO 2012-36)

Arrêté n°10312 du 30 août 2012 portant nominatioàn d'un chef de division (Publié au JO 2012-36)

Arrêté n°10313 du 30 août 2012 portant nomination d'un chef de division (Publié au JO 2012-36)

Arrêté n°10314 du 30 août 2012 portant nomination d'un chef de division (Publié au JO 2012-36)

Arrêté n°10315 du 30 août 2012 portant attribution à la société Guided Grâce Ministries (GBGM) d'une autorisation de prospection pour l'or dite Malemba (Publié au JO 2012-36)

Arrêté n°10316 du 30 août 2012 portant attaibution à la société Guided By Grâce Ministries (GBGM) d'une autorisation de prospection pour l'or dite Yandza (Publié au JO 2012-36)

Arrêté n°10317 du 30 août 2012 autorisant l'évacuation sanitaire de M.IBARA Constant Bruno Nicaise né le décembre 1966 (Non publié au JO)

Arrêté n°10318 du 30 août 2012 autorisant l'évacuation sanitaire de Melle.SIANARD BONDA Raïssa âgée de 27 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°10428 du 30 août 2012 portant nomination d'un chef de division (Publié au JO 2012-36)

Arrêté n°10134 du 29 août 2012 portant engagement de Melle.MAHOUKOU Félicité Sylvie Nicole, candidate de l'enseignement primaire en qualité d'institutrice contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10135 du 29 août 2012 portant engagement de certains prestataires de l'enseignement technique en qualité d'instituteur adjoint contractuel, en tête : M.MOUNTOU Guy Saturnin (Non publié au JO)

Arrêté n°10136 du 29 août 2012 portant intégration et nomination de Melle.MOUSSOUNDA MAKOTO Scheraline, candidate de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10137 du 29 août 2012 portant intégration et nomination de Melle.NGOMA MOUNAMOU Karelle Blaydie, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10138 du 29 août 2012 portant intégration et nomination de Melle.BOUNDZOU Ida, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10139 du 29 août 2012 portant intégration et nomination de Melle.ANGOUONO OKERABORA Bella, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10140 du 29 août 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête M.MAKOMBI Adéoda Rudy (Non publié au JO)

Arrêté n°10141 du 29 août 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête Melle.ITOUA APO Franceline Darcia Guisèle (Non publié au JO)

Arrêté n°10142 du 29 août 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête Melle.ASSOUNGA Antoinette (Non publié au JO)