Textes de droit congolais

Arrêté n°10288 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.DZERET-EWOBE Roland Patrick, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10289 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBILA Gilles Samson, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10290 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et bonification de M.MAMPASSI NGATALI Simplice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°10291 du 30 août 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et bonification d'échelon de Melle.OBAME Bernadette Marie Madeleine, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admise à la... (Non publié au JO)

Arrêté n°10292 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BANTSIMBA Huguette (Non publié au JO)

Arrêté n°10293 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NSONDE Edouard, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10294 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MBONGO Gaspard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10295 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1980, 1982, 1984, 1986, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de M.NKONDIA Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), décedé (Non publié au JO)

Arrêté n°10296 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MBONGO Mathias, professeur des collèges d'eneignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10297 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MAYILA NGAVOUKA Christophe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10298 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGUEMBO Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10299 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ZIKI Marcel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10300 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MOUNDELE Cécile, intitutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10301 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUELE André, intituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10302 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BIANGANA Nestor, intituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10303 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MOUNDELE Jacqueline, intitutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10304 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 et versement de M.MASSENGO MINKALA Ignace, intituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10305 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MOUANDA Nellie Audrey, intitutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10306 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAMBOU François Séverin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10307 du 30 août 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997 et 1999 de Melle.MATALA Marie Noëlle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédée (Non publié au JO)