Textes de droit congolais

Arrêté n°10277 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NZABA-GUBLIN Jean Claude, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10278 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOULOUDI Ghislain, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10279 du 30 août 2012 portant promotin à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NKOUKA Daniel, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10280 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.MOUSSOUNDA Anasthasie, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10281 du 30 août 2012 potant promotion au titre de l'année 2009 de M.DACKO Rufin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10282 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.SAMBA KINOUANI Prudence Armand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux(enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10283 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.GOUNGOU Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10284 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGOMA FOUTOU Jean Prosper, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10285 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MIYALOU Raymond, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10286 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.BAYEKOLA-MAYENA Marie Berthe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10287 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.KIMPO Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10288 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.DZERET-EWOBE Roland Patrick, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10289 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBILA Gilles Samson, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10290 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et bonification de M.MAMPASSI NGATALI Simplice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°10291 du 30 août 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et bonification d'échelon de Melle.OBAME Bernadette Marie Madeleine, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admise à la... (Non publié au JO)

Arrêté n°10292 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BANTSIMBA Huguette (Non publié au JO)

Arrêté n°10293 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NSONDE Edouard, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10294 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MBONGO Gaspard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10295 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1980, 1982, 1984, 1986, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de M.NKONDIA Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), décedé (Non publié au JO)

Arrêté n°10296 du 30 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MBONGO Mathias, professeur des collèges d'eneignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)