Textes de droit congolais

Arrêté n°10328 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.MATONDO Esaïe, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10329 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Melle.MIFOUNDOU Yolande, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques et industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10330 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Melle.KIBONGUI Yvette Angélique, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10331 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.GAMBOU BAN Jules, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10332 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Mme.KIVOUILA Mathilde (Non publié au JO)

Arrêté n°10333 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ANDZONO Félix, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10334 du 31 août 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.TSEKE-TSEKE KOUENDZE Roland, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10335 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.MIKENDZO Jean Roger, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10336 du 31 août 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de M.OPONGUY N'DZANDA Simon, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10337 du 31 août 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.MILONGO Jonas, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10338 du 31 août 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2002 de Mme.PANDZOU-BOUYOU née VOUKOULOU Clarisse Marie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10339 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de certains conducteurs principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) en tête : Melle.MASSAMBA GNIASSEKA Irmine Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°10340 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NIANGUI André, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10341 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de certains adjoint techniques des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) en tête : M.SAMBA Guy Frédéric (Non publié au JO)

Arrêté n°10342 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains conducteurs des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : Melle.KIBAKILA MALEKA Sandrine Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°10343 du 31 août 2012 portant promotion à titre exceptionnel de M.MASSENGO Léopold Louis Jean Joseph, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10344 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.BOUESSO-KOUDIABIO Albert, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et géologie) (Non publié au JO)

Arrêté n°10345 du 31 août 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000 de Melle.POATY Marie Thérèse, assistante sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10346 du 31 août 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains agents techniques de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) en tête M.NGOBELI Lucien (Non publié au JO)

Arrêté n°10347 du 31 août 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NTOUALO Jean Benoït, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)