Textes de droit congolais

Arrêté n°10511 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.SAMBA Jacques, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10512 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.OVAGA Cyriaque Omer Marie, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10513 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains adjoints techniques des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) en tête : M.MATOULA Clément (Non publié au JO)

Arrêté n°10514 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de Melle.MILEMBOSSOUKA Joséphine, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10515 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.KIMBEMBE Flavie Béatrice, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10516 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de certains conducteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : M.OKOUERE NGAKOSSO (Non publié au JO)

Arrêté n°10517 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de certains conducteurs des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : Mme.EBENGUI née MAKITA Madeleine (Non publié au JO)

Arrêté n°10518 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.LOUMOUAMOU Jean Eloi, conducteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10519 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KINTEBE Joséphine, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°10520 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de M.N'ZAOU Félix, administrateur de santé des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10521 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MOUKO née MAMPIKA Berthe, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10522 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MAKOSSO Noëlle Jeanine Etiennette, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10523 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OYOUKOU Gabriel, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services de l'enseignement (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10524 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BIKOUMOU Yves, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10525 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBOLA Albert, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10526 du 3 septembre 2012 rectifiant les arrêtés n°5643 du 19 juin 1985, 3177 du 19 mai 1988, 2116 du 24 mai 1991, 1193 du 4 mars 2009, portant promotion de M.NGOGWAMBE Gilbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10527 du 3 septembre 2012 fixant les attributions et l'organisation des services et bureaux de la direction de la coopération (Publié au JO 2012-37)

Arrêté n°10528 du 3 septembre 2012 autorisant le remboursement des frais de transport au profit du contre amiral BOUAGNABEA MOUNDANZA André, chef d'état major de la marine nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°10529 du 3 septembre 2012 autorisant le remboursement des frais de scolarité des enfants de M.MASSOUEME Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°10530 du 3 septembre 2012 autorisant le remboursement des frais de scolarité au profit de Melle.NGOULALIELE Nina Estelle, étudiante congolaise boursière au Maroc (Non publié au JO)