Textes de droit congolais

Arrêté n°10337 du 31 août 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.MILONGO Jonas, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10338 du 31 août 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2002 de Mme.PANDZOU-BOUYOU née VOUKOULOU Clarisse Marie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10339 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de certains conducteurs principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) en tête : Melle.MASSAMBA GNIASSEKA Irmine Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°10340 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NIANGUI André, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10341 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de certains adjoint techniques des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) en tête : M.SAMBA Guy Frédéric (Non publié au JO)

Arrêté n°10342 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains conducteurs des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : Melle.KIBAKILA MALEKA Sandrine Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°10343 du 31 août 2012 portant promotion à titre exceptionnel de M.MASSENGO Léopold Louis Jean Joseph, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10344 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.BOUESSO-KOUDIABIO Albert, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et géologie) (Non publié au JO)

Arrêté n°10345 du 31 août 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000 de Melle.POATY Marie Thérèse, assistante sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10346 du 31 août 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains agents techniques de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) en tête M.NGOBELI Lucien (Non publié au JO)

Arrêté n°10347 du 31 août 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NTOUALO Jean Benoït, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10348 du 31 août 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.KIDZOU Gustavie Carine Mauricette, aide soignante des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10349 du 31 août 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.NGOGNIE née EYA Agathe Joséphine, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10350 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NZALOUYA KOUEDI Jeanne, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10351 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NTINOU Angélique, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10352 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NKIZOLELE Anne Monique, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10353 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MONENGUE Jean Baptiste, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10354 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGOYA Marien, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10355 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.BAYONNE née TOUTI Joséphine Bernadette, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service sociale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10356 du 31 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.LEKALA Jeanne Pascaline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)