Textes de droit congolais

Arrêté n°10460 du 3 septembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 de Melle.KOUKA BIMPOLO Adelaïde, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°10461 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.KOUASSOU Alphonse, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10462 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et reclassement de M.NZEDE Pierre Martin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10463 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Mme.BATOKO IPEMBA Yves Félix, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10464 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGONGARA Dénis Rémy, professeur des CEG des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10465 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MIAKA Joachim, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10466 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.BAKANTSI née BOUANGA Albertine, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10467 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ONDONGO Prudence Naturelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10468 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.GANDOULOU BASSYNGAHAT Serge Steven Phosje, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10469 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.NDALA Adolphine Gisèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10470 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.TSIBA Anselme, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10471 du 3 septembre 2012 portant veresment, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZAHOU Simon, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérachie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10472 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.MISSAMOU née LEMBE Justine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10473 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme.BOUKAS née BISSAHOU Cathérine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10474 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OKOUELE Marie Jeanne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10475 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.NGOUBI Rameline Vigerdine Fleur, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10476 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.KEMBANA Honorine (Non publié au JO)

Arrêté n°10477 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.DILOU YOULOU Colette, agent subalterne de bureau des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10478 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MBERI Albert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10479 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MANTSA Thérèse, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)