Textes de droit congolais

Arrêté n°10751 du 6 septembre 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MALILA Blandine Julienne, vérificateur des douanes contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10752 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAVOUNGOU Jean Christophe, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10753 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MISSAKILA Philippe Prosper, attaché des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10754 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.NGOULOU NGABA née ESSOUGOU Véronique, vérificateur des douanes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10755 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.BIYENDA Eugénie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10756 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.OKOBO ODOUMA, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10757 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OVIEBO-ETHAI Antoine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10758 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.OUAMBA Paul, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10759 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.EGNIE Sidonie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10760 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme.MAYELA née PEA-BOUNGA Jacqueline, monitrice sociale (option auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10761 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MAYETELA Jean-Claude, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10762 du 6 septembre 2012 portant promotion à titre exceptionnel de M.MOUTANTOU Anselme, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10763 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.KOUENDZE APENDI Alda, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10764 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.PINDA NIAGOULA Jean, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10765 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.ONIANGUE Bernadette, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°10766 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Melle.MAKOSSO Béatrice, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10767 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MAHITOU Félix, ingénieur des travaux des mines des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10768 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Melle.MOUKAKEMA TOUTA Irène, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10769 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MOUMBOKO Justin Jean Aimé, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10770 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.MANGUENGUE Gérard, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)