Textes de droit congolais

Arrêté n°10981 du 10 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MAHOUNGOU MASSILA Bernard Yves, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10982 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KABOU Nestor, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10983 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MATOUTA Floria Clerette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10984 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MBON Mamen Noëlle, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10985 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.KIBANGOU- MOUKIAMA Théophile (Non publié au JO)

Arrêté n°10986 du 10 septembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.BOSSONGA Daniel, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10987 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MALEO-LOSO Richard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10988 du 10 septembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BALOSSA Albert, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10989 du 10 septembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Melle.FOM Christine, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10990 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MASSAMBA Eugénie, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10991 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NDOKO René Alexandre, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10992 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.EKOUNGOULOU Michel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10993 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.GANKAMA Laurent, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10994 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUSSOUNDA Auguinon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10995 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.EBA Delphin (Non publié au JO)

Arrêté n°10996 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.ELENGA Gilbert (Non publié au JO)

Arrêté n°10997 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.KANDZA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10998 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BOUEKASSA Martin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10999 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MAMPASSI Etienne, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11000 du 10 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGUEL Henri Beauclaire, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégoire I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)