Textes de droit congolais

Arrêté n°11223 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.EKIEKE-TSANGABIRA, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11224 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NKOUKA Raphaël, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11225 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OKEMBA Lié Sylvain, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11226 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ATIPO Christine, attaché des services fiscaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°11227 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OKEMBA Marius Séverin, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°11228 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OPASSA Angèle Marie Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11229 du 13 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.SEGOLO Francis Jean Michel Aimé, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11230 du 13 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°10104/MFPRE-DGFP-DGCA du 19 décembre 2008, portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de Melle.ESSENDE-AKONDZO Célestine, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers... (Non publié au JO)

Arrêté n°11231 du 13 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°7041/MFPRE/DGFP/DGCA/DAV du 5 mai 2011, portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.KIARI Bernard, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°11232 du 13 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°8107/MFPRE/DGFP/DGCA du 18 octobre 2010, portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.TCHICAYA-MASSI Blanche Hortense, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11233 du 13 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°2760/MFPRE/DGFP/DGCA/SAV du 14 juin 1994, portant promotion à deux ans au titre de l'année 1989 des assistantes sociales des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (service social), en ce qui concerne Mme.ONIANGUE née BATEKOUAHOU Thérèse (Non publié au JO)

Arrêté n°11234 du 13 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°3845/MFPRE/DGFP/DGCA/SAV du 24 mai 2007, portant promotion à deux ans au titre des années 2002 et 2004 de M.MABIALA LELO Jean Baptiste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11235 du 13 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NDZOKO Théodore, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11236 du 13 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'années 2010 de M.ANFAKOUWE Narcisse, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°11237 du 13 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ONDELE OTSARE , inspectrice adjointe des impôts des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°11238 du 13 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.NGOMOT née NDOMBI Agathe, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°11239 du 13 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008et 2010 de Melle.BOTSEBE Michelle Corine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11240 du 13 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NTSEKE Bernard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11241 du 13 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.LOMBALI-BADI Léon, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°11242 du 13 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'années 2011 et versement de M.OYOMO MOKE, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)