Textes de droit congolais

Arrêté n°11377 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUSSALA Adrien, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11378 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.EKOKA Samuel, admistrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11379 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NKOUNKOU Célestin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11380 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.BIYAMA-KIMIA Didier, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11381 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOMA NGADZIAMI Geoffroy, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11382 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MASSAMBA Eulalie Fernande, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11383 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NDZOLY Jean Claude, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11384 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.MASSIALA bernadette, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11385 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.PAKOU-BOUTANDOU née MILANDOU Julienne, sage-femme principaledes cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11386 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.BEMBA née NDANDOU Cécile, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11387 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.BONDO Pélagie aimée, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11388 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ITOUA Jean Claude, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11389 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de M.BATONINI Prosper, ingénieur des travaux d'élevage des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°11390 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.DOUBIS NDJOBAP Emmanuel, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°11391 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête: NDZILA Jean Modeste de paul (Non publié au JO)

Arrêté n°11392 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ELION SOUSSA André, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°11393 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OVOUNI AMPOLE Toussaint Rock, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11394 du 17 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.GALEBAÏ Daniel, inspecteur de la jeunesse et des sports des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11395 du 17 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4246 du 26 mai 2006, portant promotion à deux ans au titre des années 1997 et 1999 de certains assistants sociaux principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social), en tête: M.ATSANGO Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°11396 du 17 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°10219 du 29 décembre 2008, portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.LONGUI née LOUKABADIO Jacqueline, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)