Textes de droit congolais

Arrêté n°11801 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.PEYA Michel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11802 du 24 septembre 2012 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ZOUNGANI Guy Modeste, professeur d'enseignement technique stagitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II, des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°11803 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NGOMA MOUANOU MBENDZE Claude, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11804 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUKOUKOU Sidoine Romaric, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11805 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MPASSI Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11806 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OKENGA José Rufin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11807 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MPIO Sidonie, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11808 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.SAH née MADZOU Laurentine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11809 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.LEMBOKOLO Medard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11810 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUNKALA Lambert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11811 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.BABINDAMANA NZOUMBA Zita Eléonore, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11812 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MALONGA Magali Inès Dalhia, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11813 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.EYEMA Eugénie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11814 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MABIALA Proper, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11815 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.SAMBA Jean Pierre, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11816 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.ASSOLEBE Basile, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°11817 du 24 septembre 2012 portant versement et promotion de M.MBIKA Michel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11818 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.OBENGUI née EBOUKEWA Adrienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°11819 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ASSIANA Maurice, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°11820 du 24 septembre 2012 portant promotion à deuxans au titre de l'année 2011 de Melle.OSSOMBI Germaine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)