Textes de droit congolais

Arrêté n°12543 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KAYIKOUNALE OWOBEKE Félicité, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12545 du 25 septembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de Melle.EBENGUE Anne Marie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12546 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MBRONGON Davy Modeste, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12547 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MENGA Léa Rosine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12548 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OTSOU Séraphin, ingénieur géomètre principal en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°12549 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.MAPAKOU Mérisa Rollande, géomètre principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)

Arrêté n°12552 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.AWASSI Romuald, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12553 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NSIMBA Daniel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12554 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.NGAKEGNI PEA, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12557 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NAKOUTOUTELAMIO Alphonse, attaché planificateur adjoint des cadres de la catégorie A, hiérarchie II du corps du personnel administratif et service de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Arrêté n°12558 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.KOUKA Anne Marie Madeleine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12559 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.KIAKOUAMA née BIPFOUMA Rose, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12561 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BIKOUTA Marcel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12562 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOBIE Georges, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12567 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.MATOKO Marie antoinette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12568 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MAKANGA Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12569 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.SILA MALEKA Ronçia Jodelle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12572 du 25 septembre 2012 portant autorisation d'implantation et d'ouverture d'un centre médical de l'association Assistance Médicale France Congo (Publié au JO 2012-41)

Arrêté n°12573 du 25 septembre 2012 portant autorisation d'implantation et d'ouverture d'un centre médico-social de l'association des oeuvres Sociales et Education pour le Développement (Non publié au JO)

Arrêté n°12574 du 25 septembre 2012 portant autorisation d'implantation et d'ouverture d'un cabinet de soins infirmiers de M.MANTONO Pascal (Non publié au JO)