Textes de droit congolais

Arrêté n°12049 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.NGOUASSI née HOBAIN-MONGO Bienvenue Gertrude, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12052 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MPELIKALI Princia Dorgeline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12053 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MAKANGOU Joséphine, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°12055 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MONAFI Médard, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et finaciers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°12057 du 25 septembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.KOUKISSA Moïse, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers-SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12059 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BANZOUZI Jacques, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12060 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 M.MPILILI Richard, planton des cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnel de service (Non publié au JO)

Arrêté n°12061 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MIKIA-DEBA Daniel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12062 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.NGOUALA Alphonse, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12065 du 25 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.NAOUENANDI Marcelline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12069 du 25 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NTSIBA NGOVA Maurielle Blanchard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12070 du 25 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MASSENGO née NTSOUKATIMA Philoméne, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°12071 du 25 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OSSIBI Patou Babrice, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°12072 du 25 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4937 du 2 juillet 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) en ce qui concerne Melle.NTSIMBA KISSIKISSA Thédy Gacharienne (Non publié au JO)

Arrêté n°12073 du 25 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°2608 du 23 mars 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres particuliers des auxiliaires hospitaliers (personnels de service), en qualité de garçon de salle en ce qui concerne M.NKANZA Cyr Charlen (Non publié au JO)

Arrêté n°12074 du 25 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°13190 du 30 décembre 2004, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en ce qui concerne Melle.NDENGA IDINDOU Sylvie Berline (Non publié au JO)

Arrêté n°12075 du 25 septembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°3117 du 11 avril 2006, portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel en ce concerne M.ONDONO Pépin Patrick (Non publié au JO)

Arrêté n°12076 du 25 septembre 2012 portant avancement et versement de Melle.MVIRI, matrone accouchement contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°12077 du 25 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.KAMIGNA LELE Francis Kévin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12078 du 25 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Mme.IBARA née KIMBOUALA Pélagie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)